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Histoire des peuples indigènes au sein de l’OIT

Un monde en quête de paix
En 1919, après les horreurs de la Première Guerre mondiale, les dirigeants du monde décidèrent de fonder la Société des Nations. Ce faisant, ils espéraient, entre autres, prévenir les guerres et améliorer les conditions de vie à l’échelle mondiale. L’une des mesures adoptées pour parvenir à ces fins fut la création de l’Organisation internationale du travail (OIT), avec pour mission principale d’établir et de maintenir la justice sociale. Cet objectif est clairement exprimé en préambule de la constitution de l’OIT : « une paix universelle et durable ne peut être fondée que sur la base de la justice sociale ».

Exploitation des « travailleurs autochtones »
En examinant les conditions de travail dans le monde, l’OIT n’a pas tardé à s’apercevoir que les peuples indigènes étaient particulièrement exposés à des formes graves d’exploitation en matière de travail. Dès 1921, l’OIT commença à traiter le problème des « travailleurs autochtones » dans les colonies d’Outre-mer des puissances européennes. Il devint de plus en plus apparent que ces peuples avaient besoin d’une protection spécifique lorsqu’ils avaient été expulsés de leurs terres ancestrales pour devenir des travailleurs saisonniers, migrants, à domicile ou travaillant en servitude pour dette. L’un des résultats de cette constatation a été l’adoption en 1930 de la convention sur le travail forcé de l’OIT (n°29).

En 1945, à l’issue de la Seconde Guerre mondiale, les Nations Unies furent créées et remplacèrent la Société des Nations. L’OIT devint un organisme spécialisé de l’ONU et commença à élargir son champ d’investigation concernant la condition des travailleurs indigènes. Tout au long des années 1950, l’OIT, avec l’aide d’autres organismes de l’ONU, travailla à l’élaboration de la Convention n° 107 relative aux populations aborigènes et tribales, qui finit par être adoptée en 1957. La convention n° 107 fut le premier traité international à aborder les droits des peuples indigènes. Cette convention fut ratifiée par 27 pays, principalement sur le continent américain, mais également en Asie du Sud et par plusieurs pays d’Afrique et d’Europe. Cette convention aborde un grand nombre de questions, allant de l’emploi et de l’activité professionnelle au droit à disposer librement de ses terres, en passant par le droit à recevoir une éducation dans une langue indigène.

De la convention n° 107 à la convention n° 169
Au fil du temps, certains points faibles de la convention n° 107 se sont fait jour, en particulier la supposition implicite que l’unique avenir des peuples indigènes était de s’intégrer à la société majoritaire et que la prise de décisions concernant leur développement revenait à des personnes extérieures à ces peuples. Grâce à une prise de conscience grandissante et à l’organisation et à la participation des peuples indigènes au niveau national et international pendant les années 1960 et 1970, ces suppositions furent ébranlées. En définitive, la vision intégrationniste de la convention n° 107 fut remise en question et l’OIT fut appelée à la réviser et à la mettre à jour. En 1986, un comité d’expert de l’OIT fit part de ses conclusions, estimant que « l’approche intégrationniste de la convention était obsolète et que sa mise en œuvre était préjudiciable dans le monde actuel ». La convention n° 107 fut donc révisée puis remplacée par la convention n° 169, adoptée en 1989. La convention n° 169 est basée sur le respect des cultures et modes de vie des peuples indigènes et tribaux et leur reconnaît le droit de définir leurs propres priorités quant au processus de développement.

La convention n° 107 n’est plus ouverte à la ratification. Toutefois, elle reste en vigueur dans les pays qui en sont déjà signataires, comme le Bangladesh, l’Inde et le Pakistan en Asie du Sud. Dans ces pays, la convention n° 107 est toujours utilisée pour garantir certains droits minimums aux peuples indigènes et tribaux.

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Historique des conventions de l'OIT sur les peuples indigènes
Lee Swepston, ancien conseiller principal aux droits de l'homme, OIT

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Un guide sur la Convention n° 169 de l’oit

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